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Les documents disponibles

Vous trouverez ici tous les documents relatifs à l'élaboration du PLUi. Cette page sera alimentée au fur et à mesure des avancées de la procédure.

0 - Eléments de procédure
  • 2018-DC-024 PLUI collaboration
  • 2018-DC-025 PLUI Concertation
  • 2018-DC-026 PLUI procédure et objectifs
  • Info, protection des données
  • 2019-15ter-PRE PLUI Enquete publique
  • Note sur l'abrogation des cartes communales
  • 2019 DC 110 bilan concertation et arrêt de projet PLUi

1 - Phase Diagnostic

2 - Phase PADD

Dossier de PLUi (version arrêt de projet)
Tome 1 - Rapport de présentation Tome 2 - PADD Tome 3 - OAP Tome 4 - Règlement  Tome 5 - Annexes Remarques - Enquête publique
pdf

00_PLUi_CCSS_Sommaire_EP

Poids: 254.59 ko
Téléchargements : 332
Date d'ajout: 06-11-2019
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Le diagnostic territorial et l’état initial de l’environnement ont été réalisés par l’AURA jusqu’en décembre 2017.

Des éléments complémentaires viendront étoffer ce diagnostic jusqu’à la fin du projet (diagnostic agricole, inventaire des zones humides, trame verte et bleue, mise à jour des données…).


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